Éditeur du site
Le présent site ainsi que l'ensemble des portails numériques de l'écosystème sont édités par la société Les Compagnons Associés, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers.
34350 Vendres, France
(activité : intermédiation & AMO)
Directeur de la publication
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le directeur de la publication est le représentant légal de la société Les Compagnons Associés.
Les Compagnons Associés SAS
Représentée par son dirigeant, en qualité de Président
ZAE Via Europa, 5 rue de Stockholm
34350 Vendres, France
Contact : contact@lescompagnonsassocies.fr
Hébergement
Les sites et plateformes de l'écosystème Les Compagnons Associés sont hébergés par des prestataires européens garantissant la conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L'ensemble des données est stocké sur des serveurs situés au sein de l'Union européenne.
Noms de domaine & écosystème
La société Les Compagnons Associés est propriétaire et opère l'ensemble des noms de domaine suivants. Chaque portail est dédié à un secteur d'activité spécialisé, tous placés sous la même entité juridique éditrice.
Marques déposées
Les dénominations commerciales et enseignes suivantes constituent des marques propriétaires de la société Les Compagnons Associés. Toute utilisation, reproduction ou imitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les logos, chartes graphiques, typographies, mises en page et tout autre élément visuel associés à ces marques sont également protégés et appartiennent exclusivement à Les Compagnons Associés.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur les sites de l'écosystème Les Compagnons Associés — textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, ainsi que leur mise en forme — sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques en vigueur en France et à l'international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation préalable et écrite de Les Compagnons Associés.
Les plateformes numériques, algorithmes, interfaces, APIs et systèmes d'exploitation digitaux développés par Les Compagnons Associés constituent des œuvres logicielles originales protégées par le Code de la propriété intellectuelle (articles L.112-2 et suivants).
L'infrastructure SaaS propriétaire, le système de gestion documentaire des chantiers et les outils de coordination réseau sont la propriété exclusive de Les Compagnons Associés. Toute tentative d'accès non autorisé, d'extraction ou de rétro-ingénierie est passible de poursuites pénales.
Les demandes d'autorisation de reproduction doivent être adressées à : contact@lescompagnonsassocies.fr
Données personnelles & cookies
Les Compagnons Associés s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs et traite les données personnelles dans le strict respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés).
Le responsable de traitement est Les Compagnons Associés SAS. Un Délégué à la Protection des Données (DPO) a été désigné et peut être contacté à l'adresse : dpo@lescompagnonsassocies.fr
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Contact
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